Une nomination très préjudiciable pour les enfants en situation de handicap.

Edit : Jean-René Lecerf a été nommé président de la CNSA ce 17 février.

Mais excellente nouvelle pour les services d’aide sociale à l’enfance dysfonctionnels. Leur protecteur est arrivé ! Les placements abusifs d’enfants en situation de handicap pourront continuer de plus belle. Qu’en pense Adrien Taquet, secrétaire d’État en charge de l’enfance et des familles auprès du ministre des Solidarités et de la Santé ?

Extrait de Wikipedia sur Adrien Taquet :

Le 25 janvier 2019, il est nommé secrétaire d’État auprès de la ministre des Solidarités et de la Santé, Agnès Buzyn. Il est chargé de faire avancer la défense des droits fondamentaux de l’enfant ; le soutien à la parentalité ; et la lutte contre les maltraitances. La Croix relève alors que « cette nomination résonne comme un symbole, alors que la Convention internationale de la protection de l’enfant fête cette année ses 30 ans et que des manquements criants sont régulièrement décriés dans le fonctionnement de l’Aide sociale à l’enfance ».

Lire la fiche Wikipedia en entier.

Jean-René Lecerf, ancien président du département du Nord, est nommé à la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie (CNSA). Ce sont ses services sociaux qui ont fait placer abusivement le petit Oscar, enfant autiste belge, sur de fausses accusations, avec l’acharnement d’un juge qui refusait de prendre en compte les preuves à décharge et ne retenait que les mensonges des services sociaux.

L’enfant a été plus que maltraité dans le centre de placement : déscolarisé, non soigné, battu, abusé.

Heureusement, aujourd’hui le petit Oscar est tiré d’affaire, il est scolarisé dans une classe inclusive à Bruxelles, où il fait de très beaux progrès, et les services sociaux belges ont été exemplaires, on a pu compter sur eux quand la maman d’Oscar a été hospitalisée pour le Covid. Ils ont vu tout ce que faisait la maman, l’ont accompagnée et ont clos le dossier pour lequel il n’y aurait jamais avoir eu que de l’aide, pas de signalement, et encore moins un placement.

Voici les captures d’écran d’échanges Twitter que nous avions eu avec “Liberté pour Oscar” et M. Lecerf.

Au lieu d’écouter les graves plaintes, M. Lecerf n’enquête pas sur ses services, et prend pour argent comptant les décisions d’un juge qui a fait illégalement pression, à de nombreuses reprises, sur les autorités belges pour qu’elles leur rendent son petit captif.

Quel intérêt avait ce juge dans l’affaire ? Nous ne le saurons jamais, car il avait prétendu s’être défait du dossier à notre requête (Oscar étant de nationalité belge, et résidant en Belgique, donc le refus initial de dessaisissement du juge français était illégal). Nous avions alors signalé son comportement au Conseil Supérieur de la Magistrature ; mais il était toujours en charge du dossier, ne s’en était pas dessaisi en vérité ; le dossier a donc été classé car on ne peut porter réclamation sur un juge tant qu’il est instruit de l’affaire.

Et Inès, la maman d’Oscar, a été hospitalisée, est tombée dans le coma après avoir contracté le Covid et avant d’avoir pu porter plainte pour les abus dont Oscar a été victime. Elle est sortie des mois après et a pris la décision de ne pas faire auditionner Oscar pour ne pas le replonger dans son traumatisme.

Oscar est tiré d’affaire, mais les autres enfants à venir ??? Heureusement que M. Lecerf a été battu aux élections départementales (les électeurs ne s’y sont pas trompés), mais sa nomination à la CNSA soulève de douloureuses questions : pourquoi cette nomination ? Il est écrit dans le communiqué gouvernemental annonçant les nouvelles nominations à la CNSA que c’est en raison de « Son expérience de longue date d’élu local et national lui confère une expérience forte des politiques d’autonomie dans toutes leurs dimensions ». Or, ce que nous connaissons de lui, c’est plutôt son expérience de protection des services sociaux abusifs… Mais la question la plus lourde de sens, c’est : quelles seront les conséquences de cette nomination ?

Extrait du communiqué :

Par arrêté de nomination publié au Journal Officiel ce jour, Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des Solidarités et de la Santé, chargée de l’Autonomie, et Sophie Cluzel, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des Personnes handicapées, ont nommé les trois personnalités qualifiées siégeant au Conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA).

Le Gouvernement a ainsi nommé :

M. Jean-René Lecerf, ancien sénateur, ancien président du conseil départemental du Nord, et ancien maire de Marcq-en-Barœul. Il a été, pendant plusieurs années, le président de la commission des Finances de l’Assemblée des départements de France (ADF). Son expérience de longue date d’élu local et national lui confère une expérience forte des politiques d’autonomie dans toutes leurs dimensions.

Lire le communiqué du gouvernement en entier.

arc en ciel

Des nouvelles d’Inès (suite)

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Suite à notre article précédent, une bonne nouvelle : Inès est enfin sortie du coma. Pour l’instant, elle ne peut ni parler ni bouger, mais son état de santé évolue positivement. Il faudra bien compter l’année scolaire prochaine pour qu’elle puisse à nouveau s’occuper d’Oscar. Heureusement qu’une solution a été trouvée pour lui en attendant. Merci à toutes et à tous pour vos prières. Inès est une battante, elle s’est accrochée à la vie pour l’amour de ses enfants.

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Des nouvelles d’Inès et d’Oscar

Comme vous le savez peut-être, Inès (lire ici nos articles relatifs à ce dramatique fait de placement abusif en France) est hospitalisée depuis le 23 mars pour une forme grave de Covid. Elle est dans le coma. Si elle s’en sort, elle en a pour de longues semaines d’hospitalisation et des mois de revalidation.

En attendant, nous avons trouvé pour la rentrée prochaine une solution pour Oscar afin qu’il puisse progresser. Une bonne école à pédagogie adaptée à l’autisme et un internat sur le même lieu.

Il pourra continuer à passer des week-ends et des congés auprès de son grand frère Arthur et le papa de celui-ci, ainsi que son épouse. Famille formidable qui a tout fait pour lui.

Il faut aussi remercier les services sociaux bruxellois et anversois, ainsi que les services spécialisés anversois, tous qui ont fait leur maximum. Cela change des services français qui ont placé abusivement Oscar et l’ont maltraité.

Un peu tard pour Inès et Oscar

France : mettre fin à la confusion entre l’autisme, le TDAH ou les troubles Dys et les signes de maltraitance : des actions interministérielles viennent renforcer les premières initiatives déployées.

Lire le communiqué de presse.

Un peu tard pour Inès et Oscar.

Inès se bat contre la mort dans un hôpital belge. Elle a contracté la Covid, étant devenue une personne à risque vu ses ennuis de santé causé par le harcèlement des services sociaux français.

Ils auront peut-être réussi à séparer un enfant autiste de sa maman, finalement. Ce seront eux, leur haine destructrice, leur racisme sous-jacent, qui auront gagné.

Oscar va bien. Il est dans la famille, auprès de son frère Arthur et du papa d’Arthur, de l’épouse de ce dernier. Il est accueilli dans un centre de jour, en attendant une scolarisation.

Chronique d’un kidnapping organisé

Oscar, enfant autiste belge de 7 ans, est placé abusivement en France depuis août 2020.

Comment ce fait a-t-il pu se produire, dans un pays où nombre d’enfants martyrs sont décédés sous les coups de leurs bourreaux parentaux alors que la famille était suivie par les services sociaux, qu’on qualifie volontiers alors de laxistes ? Enquête au pays du handicap, celui où les choses se passent autrement que dans la vie des gens ordinaires.

Dans le texte, nous avons inséré les liens qui vous mènent aux documents anonymisés qui sont autant de preuves de cette histoire incroyable pour un public non averti.

Pour commencer, voici l’argumentation que nous avons fournie aux conseils d’Inès, sur base des pièces du dossier. Il s’agit d’un bordereau judiciaire.

Une famille belge

Oscar habitait Anvers avec sa maman Inès et il n’a pas pu bénéficier de la prise en charge adaptée en raison de la langue (il est francophone, et les interventions se déroulaient en néerlandais). La maman a entendu parler du système scolaire français et des auxiliaires de vie scolaire. En juin 2019, elle décide donc de s’installer à Lille.

La venue en France

Là, beaucoup de tracas administratifs l’attendent pour son droit de séjour en France : refus d’inscription des administrations, etc. Est-ce en raison de ses origines africaines ? Nous n’en avons aucune preuve, mais nous savons par expérience que, si en France, c’est un parcours du combattant pour toute famille d’enfant en situation de handicap, la situation est encore plus compliquée pour une famille d’origine étrangère.

D’ailleurs, dans le rapport de l’Aide sociale à l’enfance (ASE), sont citées les origines maliennes de la maman comme empêchant sa compréhension du handicap d’Oscar. Ici, vous pouvez lire la mise en demeure de l’avocate d’Inès contre les mensonges de l’ASE avec en pièce jointe le rapport et les passages litigieux surlignés en jaune fluo. Il est certain que le juge, se basant sur ces rapports tronqués, ne pouvait pas prendre ses décisions en toute connaissance de cause.

Mais revenons en arrière. Le stress cause alors de sérieux soucis de santé à Inès, notamment de l’hypertension, qui engendre des malaises.

Inès avait aussi contacté les services sociaux français pour l’aider à monter un dossier à la maison départementale du handicap (MDPH). Las ! l’assistant social lui a dit qu’il le fait, mais en fait… aucun dossier n’est rempli. Quand elle apprend cela des mois plus tard, elle lui dit qu’elle va se plaindre à son supérieur. Sans le savoir, elle a enclenché la machine à briser les familles. Le rouleau compresseur de la vengeance est en marche.

Elle s’est entretemps débrouillée pour scolariser l’enfant, mais au vu de ses problèmes de santé, les services sociaux lui ont conseillé de se rapprocher de son dernier compagnon, domicilié à Tours. À cause de problèmes de violence conjugale, elle doit revenir par la suite sur Lille, et la situation met des mois à se débloquer en raison du 1er confinement.

Le rouleau compresseur des services sociaux/justice en marche

Les services sociaux français reprochent son « nomadisme » à la maman (pourtant involontaire mais forcé, étant donné les circonstances expliquées plus haut). Une information préoccupante est ouverte pour « enfant en danger ». Puis, c’est le signalement : le procureur est saisi, pour instabilité géographique de la mère, refus de soins, violence larvée qui aurait été constatée lors d’une visite à domicile qui n’a jamais eu lieu en raison de l’épidémie ! (Voir ce document, ses pièces jointes et les remarques en rouge : jugements de juillet et août 2020 et appels).

Oscar se retrouve placé en France, dans un établissement inadapté à son handicap, où il régresse, tandis que sa maman, constatant l’impasse française, est rentrée en Belgique, à Bruxelles, dans la partie francophone, où elle est depuis domiciliée. Malgré les requêtes de l’avocate de la maman et les demandes d’Inès, Le juge français refuse de se dessaisir du dossier pour un confrère belge, alors que l’enfant est Belge.

Lors d’un droit de visite, Inès rapatrie son fils. Elle va directement au commissariat de police de sa commune belge le signaler pour que le dossier soit transféré à un juge belge. Voir le PV d’audition. Hélas, à cette période, l’adresse de son enfant est encore à Lille, et le juge français demande à le récupérer, contre l’avis des policiers et des services sociaux belges, dont les constatations et les rapports sont à mille lieues d’un signalement pour enfant en danger. Voir ici le PV de police au parquet belge.

Les services sociaux belges ont écrit pour plaider la cause de la mère, et leurs constatations étaient bien différentes de celles des services sociaux français… Lire ici leur rapport au juge et aux services sociaux français, leur rapport général, et même une lettre au Délégué Général aux Droits de l’Enfant en Belgique. Nous avons d’ailleurs contacté ce dernier, qui ne pouvait agir car c’est son collègue français qui doit être en charge de l’affaire, l’enfant se trouvant en territoire français. Il a cependant appuyé notre demande auprès de son homologue français, la nouvelle Défenseure des Enfants, qui a ouvert un dossier. L’ambassadrice de France à Bruxelles suit aussi le dossier.

La maman, étant donné sa situation compliquée, a certes besoin d’aide, mais l’enfant ne doit pas lui être enlevé : comme le stipule le rapport policier, le nouvel appartement à Bruxelles est très bien, le frigo est bien garni. Et, comme le rappelle l’assistante sociale belge, il y a des écoles adaptées à Oscar en partie francophone (Oscar est déjà préinscrit dans l’une d’entre elles), la maman fait tout pour répondre aux besoins spécifiques d’Oscar, qui est du fait aussi séparé de son grand frère issu d’une première union… C’est toute une famille qui est écartelée et punie !

Fin octobre, le juge des enfants français a rédigé encore 2 ordonnances : une pour donner la signature pour le projet de vie d’Oscar au département du Nord, Inès voulant rapatrier son fils en Belgique et refusant de signer un nouveau projet MDPH, une autre pour restreindre le droit de visite de la mère à une heure hebdomadaire et médiatisée. Encore une fois, l’avocate française a fait appel de ces décisions.

Maltraitance de l’enfant, non-respect de ses droits fondamentaux

Actuellement, Oscar se trouve dans un foyer pour enfants placés, inadapté à son handicap, déscolarisé alors que sa maman l’avait inscrit avant le placement à une école toute proche, et obtenu de l’aide humaine et des aménagements pour cette scolarisation. Certes, la décision était celle de la MDPH de Tours, mais le dossier avait été transféré à Lille, sur la demande de la maman d’Oscar. Quand on pense que c’est justement la déscolarisation d’Oscar qui est un des reproches effectués par les services sociaux français… Nous devons préciser que l’école où Oscar est inscrit est placée à moins d’un quart d’heure du foyer où il est placé ! Pire, le juge a même dit pour justifier ce fait, lors d’une audience ultérieure, que la déscolarisation concernait beaucoup d’enfants !

Depuis, Oscar est officiellement domicilié à Bruxelles, mais le juge français a encore refusé de se dessaisir du dossier. Nous avons contacté le consulat belge en France, qui nous a renvoyé sur le service public fédéral des affaires étrangères belges, qui nous a renvoyé sur le service public fédéral de la justice, qui reste « bloqué » sur l’adresse d’Oscar lors du placement, sans prendre en compte le changement, puisque depuis le 24 août 2020, Inès et Oscar sont domiciliés officiellement dans la région bruxelloise.

Oscar est énurétique la nuit et les services sociaux refusent qu’il soit langé le soir, sous prétexte qu’il « doit grandir » !!! Les services sociaux refusent d’utiliser les couches fournies par la maman, malgré la demande de l’éducatrice référente d’Oscar dans son foyer (personne qui essayait de collaborer avec la mère et qui a d’ailleurs démissionné depuis, tandis que les employés de l’aide sociale à l’enfance rejettent toute proposition de la mère, la culpabilisent et la considèrent comme néfaste pour l’enfant). Ils vont jusqu’à brimer la mère, par exemple en l’avertissant qu’une visite du jour à l’enfant est annulée, alors qu’elle a déjà fait plus de la moitié du chemin Bruxelles-Lille… ne se souciant ni de sa peine, ni de celle de l’enfant !

Oscar baigne chaque nuit dans son urine, l’odeur l’imprègne tant qu’à chaque visite hebdomadaire permise à la maman, elle peut encore la sentir. Il n’est pas encore autonome pour se laver, pourtant, sur ordre des services sociaux, on doit le laisser faire tout seul ! L’enfant a la peau sèche mais, tandis que sa maman lui passait tous les jours une crème hydratante sur le visage et le corps, ici on ne le fait pas, sa peau est recouverte de craquelures blanches. Oscar a aussi un intolérance au lactose, et on refuse d’appliquer son régime alimentaire, ce qui occasionne douleurs et dérangements digestifs. L’enfant présente aussi des hématomes.

Voici les photos avant (en Belgique avec sa famille, maman et son frère) et après (en France, au foyer). Elles parlent d’elles-mêmes.

Nous pouvons donc affirmer que les droits les plus élémentaires d’Oscar sont bafoués, qu’il est maltraité, et non pas par sa mère mais par ceux qui prétendent l’en préserver !

Un siècle d’imprégnation psychanalytique, dénigrant la femme, la mère, et particulièrement les mères d’enfants autistes, auxquelles on attribue encore la responsabilité de l’autisme de leur enfant a gravement nui aux enfants et leurs familles. (Si, si, il y a encore à notre époque des formateurs qui répandent ces horreurs auprès des travailleurs sociaux, éducatifs, paramédicaux…).

Et aujourd’hui ?

Le 11 janvier, le délibéré du juge français poursuit le placement d’Oscar jusqu’à fin juin 2021, mais, devant l’argumentation implacable des avocates d’Inès, stipule : “parallèlement à ce délibéré et conformément au règlement 2201/2003 ( Bruxelles Il bis) le juge des enfants informe les parties de ce qu’il engage ce jour les démarches de consultation des autorités belges en vue d’un éventuel dessaisissement à leur profit”. La presse se fait écho de ce premier pas fragile vers les retrouvailles de la famille. Mais, en fait, à ce jour (30 janvier 2021), le juge français n’a accompli aucune démarche en ce sens. Le juge est hors-la-loi !

Pire, les services sociaux français veulent placer Oscar dans un établissement à orientation psychanalytique belge, dans son service d’accueil de jour pour l’amener chaque matin et reprendre chaque après-midi, en prétextant que c’est une école, alors que ce centre se situe tout près d’une école d’enseignement spécialisé qui pratique les approches recommandées en autisme.

Le parcours d’une combattante

La maman a dû prendre plusieurs avocates : une en France, une en Belgique, et une experte en droit international.

Au bout de 3 mois d’immobilisme, la maman d’Oscar a lancé un appel au secours, une vidéo sur les réseaux sociaux. Des commentateurs l’ont envoyé sur l’Association pour les Français en situation de handicap en Belgique dont la présidente a choisi personnellement de l’épauler, même si Inès et Oscar ne sont pas Français, étant donné son expertise sur les systèmes belges et français. Inès a aussi pu compter sur la solidarité d’une partie de la diaspora africaine.

Communiqué de presse de l’AFrESHEB “Enfant belge otage de la justice française”. Même texte repris par Walautonomia.

Message vidéo d’Inès. Article d’Afripresse.  Article de Wema Info. Vidéo de Wema Info. Interview d’Inès sur Espoir TV.

Communiqué de presse de la plateforme “Liberté pour Oscar”.

Interview d’Inès appelant à une manifestation :

La maman a organisé le jeudi 10 décembre 2020 une manifestation en face de l’Ambassade de France à Bruxelles, manifestation qui a été relayée par la presse belge (Agence Belga, L’Avenir, Bx1.be, La dernière heure). Album photos. Presse néerlandophone : article de Bruzz.be. Article de HLN.be.

Vidéo de la manifestation :

Vidéo conférence :

Dossier de presse de l’AFrESHEB.

Communiqué de presse de l’AFrESHEB : “Maltraitance infantile : Oscar, une victime de plus ?”

Inès continue sa lutte sur les réseaux sociaux afin d’alerter l’opinion publique sur cette injustice. Elle a enregistré une nouvelle vidéo pour mobiliser. Celle-ci a inspiré un billet d’humeur, l’affaire Oscar n’émouvant que peu les médias et les internautes par rapport à d’autres personnalités plus “glamours”.

Comment aider Oscar à retrouver sa maman et son pays ?

Une page Facebook « Liberté pour Oscar » a été créée par Inès. Retrouvez aussi l’actu de cette affaire sur les réseaux sociaux, via l’hashtag #FreeOscar.

Aidez-nous à sortir Oscar de l’enfer en signant la pétition. Vous pouvez aussi aider Inès dans ses frais de justice en participant à la cagnotte. Chaque geste, aussi minime soit-il, compte pour ramener Oscar chez lui. Merci à tous.